Déposée le 11 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) SITA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SERVICE CHORUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITA domicilié(e) 132, rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE (dossier no 2213775) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 149 908 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2213775) - 75009 - France.
La marque SERVICE CHORUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SITA Société Anonyme - 132, rue des Trois Fontanot,92000 NANTERRE (dossier no 2213775) - 92000 - France - SIREN 552149908
CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy,75009 PARIS (dossier no 2213775) - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27
Errata - Publication au BOPI 1992-31
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338833 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338835 - Publication au BOPI 2002-01-15
Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338834 - Publication au BOPI 2002-01-15
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2002 n°2213775 - Publication au BOPI 2002-01-22
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Véhicule de collecte Transport de déchets Service de collecte sélective, tri et préparation de déchets, en vue de leur valorisation
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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